Accueil

À propos de
Terminologie
comptable


Membres du
Comité et
rapport
d'activité


Mentions
honorifiques


Recherche

 



Version à imprimer

Dans le champ de la sous-traitance
Parution : Juin 1985

En affaires, on recourt de plus en plus à la sous-traitance (subcontracting) pour faire exécuter par un tiers des travaux spécialisés nécessaires à la réalisation d'un projet. Cette pratique a donné lieu en français à toute une nouvelle terminologie qu'il est utile de faire connaître. La sous-traitance suppose un donneur d'ordres (prime contractor ou prime manufacturer) qui confie à un sous-traitant (subcontractor), en vertu d'un contrat de soustraitance (subcontract), l'exécution de travaux définis par un cahier des charges (specifications). Le verbe sous-traiter (to subcontract) peut se dire tout autant du fait de donner en sous-traitance que de celui d'accepter d'exécuter un travail en sous-traitance(1).

Jusqu'ici aucune complication : les notions sont claires et les termes se correspondent bien d'une langue à l'autre. Mais en matière de langue, rien n'est jamais vraiment aussi simple. Le terme donneur d'ordres est un générique qui englobe le terme entrepreneur (general contractor), utilisé lorsque la sous-traitance s'exerce dans le domaine de la construction. L'absence de générique en anglais pour désigner le donneur d'ordres oblige à modifier le terme selon la situation. On parle ainsi de prime contractor en construction, de prime manufacturer dans le domaine de la fabrication et de prime producer dans le monde du spectacle. Les trois sont appelés en français des donneurs d'ordres.

Dans le sillage de donneur d'ordres, on trouve deux termes assez couramment utilisés en français et souvent confondus : maître d'œuvre et maître d'ouvrage. Pourtant, loin d'être synonymes, ces deux termes seraient plutôt des antonymes. Le maître d'œuvre est le mandataire du maître d'ouvrage pour l'exécution d'un travail. Le maître d'œuvre répond en définitive au maître d'ouvrage de l'exécution complète du travail. Le maître d'œuvre peut être donneur d'ordres comme il peut prendre sur lui l'exécution de toutes les phases du travail. Il en est de même du general contractor. De ce qui précède, on voit que le maître d'ouvrage désigne celui qui commande l'exécution d'un travail, c'est le Client avec une majuscule.

En résumé donc :

sous-traitance Acte par lequel un donneur d'ordres confie à un tiers la réalisation d'une partie d'un travail subcontracting
donneur d'ordres Celui qui donne des travaux en sous-traitance 1) prime contractor
2) prime manufacturer
3) prime producer
sous-traitant Personne physique ou morale qui accepte d'exécuter des travaux en sous-traitance subcontractor
cahier des charges Document définissant les obligations des sous-traitants specifications
contrat desous-traitance Contrat par lequel le donneur d'ordres confie à un tiers appelé sous-traitant l'exécution de travaux faisant partie d'un ensemble subcontract
sous-traiter (transitif) Donner un travail en sous-traitance (intransitif) Recevoir un travail en sous-traitance subcontract (to)
entrepreneur Personne physique ou morale qui se charge par contrat de l'exécution d'un travail general contractor
maître d'œuvre Syn. d'entrepreneur; s'oppose à maître d'ouvrage prime contractor
maître d'ouvrage Personne qui confie à un maître d’œuvre la réalisation d'un travail (Sans équivalent précis)
___________________________
1

Ainsi, le Grand Larousse de la langue française, Paris, Librairie Larousse, 1971, p. 5660, fournit les exemples suivants : «La société immobilière a sous-traité le gros œuvre à un maçon de la ville voisine» (emploi transitif); et «Deux artisans ont sous-traité pour l'installation électrique de cet immeuble» (emploi intransitif).


Réalisation